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Plateforme de veille 2nd degré de Canopé de Limoges

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Editeur du service

Centre Régional de Documentation Pédagogique du Limousin
Académie de Limoges
39 F Rue Camille Guérin
87 000 Limoges – France
Tél. : 05 55 43 56 50
http://www.cndp.fr/crdp-limoges/

Directeur de la publication

Patrick Camiliéri
Directeur du CRDP du Limousin

Réalisation

CRDP du Limousin
Webmestre : Michel Carballo – webmaster@crdp-limousin.fr

Hébergement

Centre national de documentation pédagogique (CNDP)
Téléport 1 @4
avenue du Futuroscope
BP 80158
86961 Futuroscope CEDEX
Tél. : 05 49 49 78 78
http://www.cndp.fr/

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Le CRDP du Limousin autorise l’ensemble de la communauté éducative (élèves, étudiants, personnels de l’Éducation nationale et de l’enseignement supérieur, établissements associés de France et d’Outre-mer et lycées français à l’étranger) :

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  • à effectuer des représentations publiques gratuites et collectives de ce site par vidéoprojection et affichage numérique dans le cadre d’activités pédagogique.

Ces droits sont consentis dans le cadre d’un usage pédagogique effectué par des organismes à vocation éducative.

Dans le cadre de ces utilisations autorisées, les utilisateurs s’engagent à respecter les droits moraux de l’auteur tels que le droit au respect de l’œuvre (intégrité physique, esprit de l’œuvre) ainsi que le droit à la paternité de l’œuvre (citation du titre de l’œuvre et du nom de l’auteur, sa qualité).

Bases de données

Le CRDP du Limousin, en tant qu’auteur et producteur de la base de données que constitue le site, est titulaire de tous les droits inhérents à la base de données.

Ainsi, conformément à l’article L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, le CRDP du Limousin interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées ou pédagogiques.

Responsabilités

Le non-respect du cadre strict des exceptions ci-dessus autorisées entraînera, sauf obtention de l’accord préalable et expresse du CRDP du Limousin, une violation des droits de propriété intellectuelle.
Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse du CRDP du Limousin.

Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse :

Monsieur le Directeur
Centre Régional de Documentation Pédagogique du Limousin
39 F Rue Camille Guérin
87 000 Limoges

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Est expressément interdit, même si l’utilisateur relève de la communauté pédagogique, toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels).

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